Marque renouvelée - Marque en vigueur

TRNSYS
CENTRE SCIENTIFIQUE ET TECHNIQUE DU BÂTIMENT, Etablissement public à caractère industriel et commercial

Numéro de dépôt :
97694468
Date de dépôt :
10/09/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/09/2027

Présentation de la marque TRNSYS

Déposée le 10 septembre 1997 par la société CENTRE SCIENTIFIQUE ET TECHNIQUE DU BÂTIMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TRNSYS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-42 du 17 octobre 1997.

Le déposant est la société CENTRE SCIENTIFIQUE ET TECHNIQUE DU BÂTIMENT domicilié(e) 84 AVENUE JEAN JAURÈS - 77420 - CHAMPS-SUR-MARNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 688 229 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Bird & Bird AARPI, Mme HENRY-MAYER Estelle domicilié(e) Le Bonnel, 20 rue de la Villette - 69328 - LYON cedex 03 - France.

La marque TRNSYS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97694468.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque TRNSYS arrivera à expiration en date du 10 septembre 2027.

CENTRE SCIENTIFIQUE ET TECHNIQUE DU BÂTIMENT a également déposé les autres marques suivantes : AQUASIM , ASTERIA , BEPOS Bâtiment à Energie POSitive , AMBIOSCOPE , eveBIM , P/MC , GO E1 V VALEUR EN CM2/M , REZO ZERO , ECHAU , MEDIA - TECH


CENTRE SCIENTIFIQUE ET TECHNIQUE DU BÂTIMENT, Etablissement public à caractère industriel et commercial - 84 AVENUE JEAN JAURÈS - 77420 - CHAMPS-SUR-MARNE - France - SIREN 775688229


Bird & Bird AARPI, Mme HENRY-MAYER Estelle - Le Bonnel, 20 rue de la Villette - 69328 - LYON cedex 03 - France


Renouvellement sans limitation le 10 septembre 2007 n°2350261 - Publication au BOPI 2007-09-10

Inscription le 26 juillet 2005 - Changement d'adresse n°415780 - Publication au BOPI 2005-07-26

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-08

Publication - Publication le 17 oct. 1997 au BOPI 1997-42

Renouvellement sans limitation le 30 novembre 2017 n°2665582 - Publication le 27 avr. 2018 au BOPI 2017-11-30

Equipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés). Recueil de données. Modems numériques. Recherche scientifique et industrielle ; programmation pour ordinateurs ; élaboration de logiciels.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.